Résultat(s) pour le mot-clef Conseil général


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Le premier conseil général de Guadeloupe (1827-1832), Bulletin de la Société d'histoire de la Guadeloupe, n° 161 à 162, 01-01-2012, p. 122-142
Auteur(s) : MIGNOT, Dominique-Aimé
Mots-clefs : Conseil général, Institutions coloniales, Guadeloupe (1827-1832)
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L'Octroi de mer, Revue guadeloupéenne, n° 3, 11-1945, p. 30-36
Auteur(s) : LE BIHAN
Mots-clefs : Octroi de mer, Douane, Règlementation, Loi, Finances, Contribution, Taxe, Imposition, Tarif, Conseil général, Municipalité, Basse-Terre, Pointe-à-Pitre, Le Moule, Grand-Bourg
Résumé : Une présentation de l'octroi de mer de 1823 à 1936. Il s'agit de la plus ancienne des ressources communales en Guadeloupe. Le droit d'octroi prend naissance avec les impositions municipales en 1823, puis il devient une taxe de consommation au profit exclusif des municipalités de Basse-Terre, Pointe-à-Pitre, Le Moule, et Grand-Bourg. A partir de 1837 toutes les communes bénéficient des ressources de l'octroi. En 1866, les pouvoirs sont donnés au Conseil général en matière de vote des tarifs d'octroi de mer.
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Note biographique. LEGITIMUS, Génésis-Guadeloupe : le bulletin de l'Association de généalogie et d'histoire de la Guadeloupe, n° 8, 11-2001, p. 81-86
Auteur(s) : ADELAÏDE-MERLANDE, Jacques
Mots-clefs : Biographie, Politique, Histoire, Hégésippe LEGITIMUS, Député, Parlementaire, Maire, Conseil général, Pointe-à-Pitre
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Suggestions à propos de la foire de Basse-Terre, Revue guadeloupéenne, n° 10, 01-1947, p. 24-26
Auteur(s) : BUFFON, A.
Mots-clefs : Economie, Agriculture, Foire, Exposition, Salon Ecole, Marché, Marchés spéciaux, Production, Artisanat, Réglementation, Conseil général, Commune, Basse-Terre, Métier à tisser, Capesterre
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Notice biographique, Revue guadeloupéenne, n° 11, 03-1947, p. 4
Mots-clefs : Histoire, Politique, Emancipation, Socialisme, Prolétariat, Syndicat, Ouvrier, Biographie, Jean-Hégésippe LEGITIMUS, Député, Journaliste, Conseil privé, Conseil général, Président, Maire, Légion d'honneur
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Le Jaurès Noir, Revue guadeloupéenne, n° 11, 03-1947, p. 9-11
Auteur(s) : - JULAN, René-Paul
Mots-clefs : Histoire, Politique, Biographie, Socialisme, Discours, Jean-Hégésippe LEGITIMUS, Conseil général, Guadeloupe, Ecole laïque, CLAPIER, NAINSOUTA, NATA
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Leader politique réaliste, Revue guadeloupéenne, n° 11, 03-1947, p. 14-16
Auteur(s) : PITAT, Joseph
Mots-clefs : Histoire, Politique, Biographie, Discours, Emancipation, Parti socialiste, Zévallos, Rhum, Syndicat, Secours mutuel, Instruction, Jean-Hégésippe LEGITIMUS, Conseil général
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Conseil Général, Le Colonial : journal absolument indépendant, n° 185, 08-12-1915, p. 2
Mots-clefs : Histoire, Politique, Economie, Guerre, Guerre 14-18, Première Guerre mondiale, Conseil général, MERWART, R. BOISNEUF, JEAN-FRANçOIS, C. DAIN, ARCHIMEDE, ROMANA
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Ve partie - Informations et échos divers, Revue guadeloupéenne, n° 34, 07-1958, p. 153-160
Mots-clefs : Politique, Constitution, Loi, Assimilation, Département, Colloque, Conseil général, Discours, Débats, Henri Rinaldo
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