Résultat(s) pour le mot-clef Constitution


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Le siècle des Lumières s'était concrétisé chez les noirs de Saint-Domingue, Recherches Haïtiano-antillaises, n° 1, 2004, p. 113-126
Mots-clefs : Constitution
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Constitutions des Etats de la Caraïbe: Costa Rica, Pouvoirs dans la Caraïbe : revue du Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, n° 16, 03-2010, p. 201-208
Auteur(s) : EMERI, Claude
Mots-clefs : Constitutions des Etats de la Caraïbe
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Constitution de la République de Costa Rica : du 7 novembre 1949 et ses révisions, Pouvoirs dans la Caraïbe : revue du Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, n° 16, 03-2010, p. 209-275
Mots-clefs : Constitutions des Etats de la Caraïbe, Costa Rica
Résumé : Texte de la Constitution de la République du Costa Rica
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Le régime législatif des nouveaux départements français d'Outre-mer, Revue guadeloupéenne, n° 14, 11-1947, p. 9-12
Auteur(s) : BLANCHE, Lenis
Mots-clefs : Législation, Constitution, Département, Outre-mer
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