Résultat(s) pour le mot-clef Constitution


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Le siècle des Lumières s'était concrétisé chez les noirs de Saint-Domingue, Recherches Haïtiano-antillaises, n° 1, 2004, p. 113-126
Mots-clefs : Constitution
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Constitutions des Etats de la Caraïbe: Costa Rica, Pouvoirs dans la Caraïbe : revue du Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, n° 16, 03-2010, p. 201-208
Auteur(s) : EMERI, Claude
Mots-clefs : Constitutions des Etats de la Caraïbe
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Constitution de la République de Costa Rica : du 7 novembre 1949 et ses révisions, Pouvoirs dans la Caraïbe : revue du Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe, n° 16, 03-2010, p. 209-275
Mots-clefs : Constitutions des Etats de la Caraïbe, Costa Rica
Résumé : Texte de la Constitution de la République du Costa Rica
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Le régime législatif des nouveaux départements français d'Outre-mer, Revue guadeloupéenne, n° 14, 11-1947, p. 9-12
Auteur(s) : BLANCHE, Lenis
Mots-clefs : Législation, Constitution, Département, Outre-mer
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Hapel de Lachenaye : Le pharmacien républicain, Génésis-Guadeloupe : le bulletin de l'Association de généalogie et d'histoire de la Guadeloupe, n° 37, 07-2006, p. 1009-1013
Mots-clefs : Histoire, Généalogie, Directoire, Constitution, Lacrosse, Hapel de Lachenaye
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Le colloque sur l'Assimilation. Article 73 de la Constitution de la République française du 27 octobre 1946, Revue guadeloupéenne, n° 34, 07-1958, p. 6
Mots-clefs : Politique, Constitution, Loi, Article 73, Assimilation, Département, Colloque, Guadeloupe, Guyane, Martinique
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Le colloque sur l'Assimilation. IIIe partie - Le colloque, Revue guadeloupéenne, n° 34, 07-1958, p. 37
Auteur(s) : LATIVE, Joseph
Mots-clefs : Politique, Constitution, Loi, Assimilation, Département, Colloque, Allocution, Opinion, A. Rénia, Edouard Nafyn, François Idylle, Elie Bloncourt, Ernest Bonnet, Henri Stehlé, Gilbert de Chambertrand
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Ve partie - Informations et échos divers, Revue guadeloupéenne, n° 34, 07-1958, p. 153-160
Mots-clefs : Politique, Constitution, Loi, Assimilation, Département, Colloque, Conseil général, Discours, Débats, Henri Rinaldo
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VIe partie - Idées générales qui se dégagent du colloque, Revue guadeloupéenne, n° 34, 07-1958, p. 161
Mots-clefs : Politique, Constitution, Loi, Assimilation, Département, Colloque, Opinion
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A la croisée des chemins : Pour une réforme du statut politique des départements d'outre-mer (Le Comité directeur), Revue guadeloupéenne, n° 38, 10-1959, p. 7-22
Mots-clefs : Histoire, Politique, Législation, Constitution, Réforme, Statut, Loi-cadre, Déclaration, Conseil général, Département d'outre-mer
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