Résultat(s) pour le mot-clef Législation


enregistrement(s)
(Aucune image)   Bibliothèque universitaire - Campus de Camp Jacob
État de collection : n° 4 (1991-05-00) - (2022-12-31)
(Aucune image)   Bibliothèque Universitaire - Campus de Fouillole
État de collection : n° 1 (1989-05-00) - n°11 (2022-12-31)
(Aucune image)   Médiathèque Caraïbe : Bettino Lara
État de collection : n° 1 (1989-05-00) - (2022-12-31)
(Aucune image)   Archives départementales de la Guadeloupe
État de collection : n° 1 (1989-05-00) - n°7 (1995-12-00)
(Aucune image)   Réseau des bibliothèques - Pointe à Pitre
État de collection : n° HS2014 (2014-01-00) - (2022-12-31)


Les colonies de la La Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de la Réunion sont érigées en départements français, Commission des Caraïbes : bulletin mensuel, n° 2, 09-1947, p. 9-12
Mots-clefs : Politique, Loi, Législation, Colonie, Département, Assimilation, Départementalisation, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion,
Résumé : La loi du 19 mars 1946 érigent les vieilles colonies, territoires d'Outre-Mer, en Départements français.
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"Vous-même, ôter votre chapeau !" Les libres de couleur dans la colonie suédoise de Saint-Barthélemy, 1785-1831, Cahiers des anneaux de la mémoire, n° 17, 2017, p. 110-127
Auteur(s) : THOMASSON, Fredrik
Mots-clefs : Histoire, Population, Législation, Pétition, Libre de couleur, Saint-Barthélemy, Suède
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La Rochelle et ses gens de couleur, 1777-1793, Cahiers des anneaux de la mémoire, n° 17, 2017, p. 172-188
Auteur(s) : CAUDRON, Olivier
Mots-clefs : Histoire, Port négrier, Population, Gens de couleur, Législation, Recensement, Déclaration, Union, Nantes, La Rochelle, Le Havre, Bordeaux
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Le régime législatif des nouveaux départements français d'Outre-mer, Revue guadeloupéenne, n° 14, 11-1947, p. 9-12
Auteur(s) : BLANCHE, Lenis
Mots-clefs : Législation, Constitution, Département, Outre-mer
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La nouvelle charge coloniale, Revue guadeloupéenne, n° 16, 03-1948, p. 11-13
Mots-clefs : Histoire, Législation, Décret, Esclavage, Abolition, Liberté, Citoyen, Instruction, Instruction primaire, Lycée,
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Un peu d'histoire, Renaissance : bulletin de l'association artistique, littéraire et sportive (Saint-Claude), n° 6, 03-1946, p. 20-21
Mots-clefs : Histoire, Esclavage, Traite des Noirs, Législation, Réforme, Colonie, Baron VATABLE
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Assimilation, Renaissance : bulletin de l'association artistique, littéraire et sportive (Saint-Claude), n° 10 et 11, 03-1947, p. 24-27
Auteur(s) : NAINSOUTA, Rémy
Mots-clefs : Histoire, Législation, Pacte colonial, Assimilation, Douane, Monnaie, Importation, Source thermale, Maladie, Conférence de Saint-Thomas, Rémy NAINSOUTA
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Editorial - La loi de l'Assimilation et l'agriculture tropicale, Revue agricole : Organe du Service de l'agriculture de la Guadeloupe et dépendances, n° 1, 01-1947, p. 3
Auteur(s) : BUFFON, Alexandre
Mots-clefs : Législation, Loi, Assimilation, Agriculture, Agriculture tropicale
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Le régime légal des coopératives agricoles, Revue agricole : Organe du Service de l'agriculture de la Guadeloupe et dépendances, n° 1, 01-1948, p. 34
Auteur(s) : BUFFON, A.
Mots-clefs : Economie rurale, Législation, Réglementation, Coopérative, Coopérative agricole
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Une guerre sans armes. Le droit coutumier de l'esclavage en Louisiane, Cahiers des anneaux de la mémoire, n° 19, 2021, p. 139-159
Auteur(s) : PALMER, Vernon Valentine
Mots-clefs : Histoire, Droit, Législation, Règlementation, Esclavage, Servitude, Code noir, Code,
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