Résultat(s) pour le mot-clef Propriété foncière


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Mode d'appropriation des terres, Les Annales des Antilles : bulletin de la Société d'histoire de la Martinique, n° 2, 1955, p. 71-88
Auteur(s) : DESPORTES, Guy
Mots-clefs : Propriété foncière, Antilles françaises
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Le régime des terres aux Iles du Vent : la Martinique, Les Annales des Antilles : bulletin de la Société d'histoire de la Martinique, n° 16, 1972, p. 1-106
Auteur(s) : DESPORTES, Guy
Mots-clefs : Histoire Martinique, Propriété foncière, Colonisation
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La réforme foncière en Guadeloupe (1950-1994) ou l'expansion et le repli des domaines sucriers depuis la départementalisation sans mécanisation adaptée pour les minifondistes attributaires, Bulletin de la Société d'histoire de la Guadeloupe, n° 111, 01-01-1997, p. 51-103
Auteur(s) : BECCARIA, Pierre
Mots-clefs : Réforme, Propriété foncière, Guadeloupe, Sucre (Industrie et commerce)
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L'espace d'une île. Appropriation et représentations spatiales à Terre-de-Haut des Saintes, Espace créole, n° 1, 09-11-1976, p. 71-93
Auteur(s) : BONNIOL, Jean-Luc
Mots-clefs : Aménagement du territoire, Propriété foncière
Résumé : Description et analyse des manières d'appropriation de l'espace (cadastre, remembrement, pratiques agricoles et pastorales, terre/mer) qui engendrent des catégories socio-culturelles (propriétaire/locataire, résident/non-résident, autochtone/étranger, homme/femme) sur l'île des Saintes (Guadeloupe).
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Incidences économiques et sociales du particularisme de la fiscalité indirecte à la Martinique : un exemple de distorsion mécanique, le régime des terrains à bâtir, Les Cahiers du CERAG (Centre d'études régionales Antilles-Guyane), n° 30, 1974, p. 1-14
Auteur(s) : CASTAGNÈDE, Bernard
Mots-clefs : Fiscalité, Martinique, Propriété foncière
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La propriété rurale en Martinique : principales données obtenues par l'exploitation du cadastre, Les Cahiers du CERAG (Centre d'études régionales Antilles-Guyane), n° 32, 1975, p. 1-29
Auteur(s) : DESRUISSEAUX, Jacques
Mots-clefs : Martinique, Propriété foncière
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Le foncier agricole, Bulletin de l'aménagement rural, n° 3, 11-1977, p. 9-45
Auteur(s) : ADEEAR-DDA
Mots-clefs : Fiscalité, Martinique, Propriété foncière
Résumé : La question foncière est la donnée première à prendre en compte pour l'aménagement d'un territoire. Cette remarque s'impose d'autant plus en Martinique, département exigu sans territoire rural profond où chaque parcelle est potentiellement le lieu d'un conflit entre utilisateurs issus d'horizons différents. L'ampleur de ce problème a conduit l'ADEEAR à consacrer trois numéros au problème foncier. Le bulletin n°3 définit les implications économiques des multiples décisions prises en matière foncière et analyse les conséquences pour l'agriculture des tendances actuelles de l'occupation des sols en Martinique. Il suggère quelques pistes à l'intérieur du secteur agricole, capables de contribuer à renforcer les garanties offertes aux agriculteurs pour la pérennité de leurs exploitations.
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Problèmes fonciers : les solutions, Bulletin de l'aménagement rural, n° 4, 04-1978, p. 9-70
Auteur(s) : ADEEAR-DDA
Mots-clefs : Fiscalité, Martinique, Propriété foncière
Résumé : La question foncière est la donnée première à prendre en compte pour l'aménagement d'un territoire. Cette remarque s'impose d'autant plus en Martinique, département exigu sans territoire rural profond où chaque parcelle est potentiellement le lieu d'un conflit entre utilisateurs issus d'horizons différents. L'ampleur de ce problème a conduit l'ADEEAR à consacrer trois numéros au problème foncier. Quels sont les moyens donnés aux collectivités publiques pour maîtriser les excès d’un libéralisme excessif en matière foncière, alors qu’il semble nécessaire et urgent qu’une action dynamique de leur part prenne forme dans ce domaine. Le bulletin n°4 explique la philosophie de la réglementation française actuelle concernant l'usage des sols. Il décrit à ce sujet l'évolution récente du règlement national de l'urbanisme et justifie la mise en place de dispositions visant à définir, à terme, une vocation pour chaque parcelle du territoire français : schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols, plan d'aménagement rural.
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