Résultat(s) pour le mot-clef Taxe


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Ecrire le créole. Deuxième partie : Ecriture et syntaxe , Mofwaz, n° 2 , 11-1977, p. 11-20
Auteur(s) : BERNABE, Jean
Mots-clefs : Créole, Syntaxe, GEREC
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Notes pour le traitement pédagogique de "Kako tonbè, ti pòl lévé", Mofwaz, n° 2 , 11-1977, p. 43-52
Mots-clefs : Créole, Syntaxe, GEREC
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Ecrire le créole: IIIe partie: présentation de la base syntaxique de l'écriture créole; suivie d'une brève tentative d'évaluation de la socialisation de ce système orthographique, après quatre années d'existence. , Mofwaz, n° 3, 07-1980, p. 9-15
Auteur(s) : BERNABE, Jean
Mots-clefs : Créole, Syntaxe, GEREC
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L'Octroi de mer, Revue guadeloupéenne, n° 3, 11-1945, p. 30-36
Auteur(s) : LE BIHAN
Mots-clefs : Octroi de mer, Douane, Règlementation, Loi, Finances, Contribution, Taxe, Imposition, Tarif, Conseil général, Municipalité, Basse-Terre, Pointe-à-Pitre, Le Moule, Grand-Bourg
Résumé : Une présentation de l'octroi de mer de 1823 à 1936. Il s'agit de la plus ancienne des ressources communales en Guadeloupe. Le droit d'octroi prend naissance avec les impositions municipales en 1823, puis il devient une taxe de consommation au profit exclusif des municipalités de Basse-Terre, Pointe-à-Pitre, Le Moule, et Grand-Bourg. A partir de 1837 toutes les communes bénéficient des ressources de l'octroi. En 1866, les pouvoirs sont donnés au Conseil général en matière de vote des tarifs d'octroi de mer.
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